Définition des mesures ERC

« Éviter, Réduire, Compenser »

Les questions environnementales font partie intégrante des données de conception d’un projet au même titre que les autres éléments techniques ou financiers. C’est en superposant les différents enjeux et sensibilités associées que le maître d’ouvrage va pouvoir concevoir son projet.

Ainsi, la conception d’un projet doit tout d’abord s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement, y compris au niveau des choix fondamentaux liés au projet (nature du projet, localisation, voire opportunité). Cette phase est essentielle et préalable à toutes les autres actions consistant à minimiser les impacts environnementaux du projet, c’est-à-dire à réduire au maximum ces impacts et en dernier lieu, si besoin, à compenser les impacts résiduels après évitement et réduction. C’est en ce sens et compte tenu de cet ordre que l’on parle de « séquence éviter, réduire, compenser » ou encore « séquence ERC ».

La séquence ERC dépasse la seule prise en compte de la biodiversité, pour englober l’ensemble des thématiques de l’environnement (air, bruit, eau, sol, santé des populations, etc.). Elle s’applique, de manière proportionnée aux enjeux et à toute les composantes du projet : de la phase de construction à la phase de démantèlement sans oublier la phase d’exploitation. Par ailleurs, ces mesures s’accompagnent d’un programme de suivi visant à s’assurer de l’efficacité des mesures et améliorer les retours d’expérience.

Ainsi, la séquence ERC s’inscrit dans une démarche de développement durable, qui intègre ces trois dimensions (environnementale, sociale et économique) et vise en premier lieu à assurer une meilleure prise en compte de l’environnement dans les décisions du maître d’ouvrage.